Les propriétés olympiques

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Le septième colloque du cycle est consacré au thème « Les propriétés olympiques ». Il aura pour ambition de dresser un panorama de l’ensemble des éléments ayant intégré, tout au long de l’histoire, le cercle restreint des propriétés olympiques. Ce tour d’horizon donnera lieu à une présentation détaillée du régime caractérisant la protection et l’exploitation de ces propriétés, en France ou à l’international. Ce colloque permettra également d’aborder de quelles manières le droit commun de la propriété intellectuelle s’est articulé autour de cette protection très spécifique, afin de préserver le financement du sport et de l’olympisme.

Le Centre de droit et d'économie du sport de Limoges (CDES) et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), en partenariat avec la Cour de cassation et le Conseil d'État, organisent tous les deux ans un colloque sur le thème du droit du sport. L’objet de ces colloques biennaux, organisés alternativement à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat, est de mettre en débat un thème de droit du sport choisi pour son actualité législative et jurisprudentielle ; ils enrichiront sa compréhension et son analyse par les regards croisés des acteurs qu’elle touche à différents titres. C’est dans cette perspective que ces colloques réunissent notamment, des magistrats, des avocats, des universitaires, des acteurs et représentants du mouvement sportif et de ses partenaires.

Sous la coordination scientifique de

• Jean Pierre KARAQUILLO
• Skander KARAA
• Charles DUDOGNON (Centre de Droit et d’Economie du Sport)

Partenaires

Entrée sur présentation d’une pièce d’identité avec inscription préalable obligatoire

Accessible pour les personnes en situation de handicap

Arrêt Cité-Palais de justice (lignes 21, 38, 85, 96) Arrêt Saint-Michel (lignes 24 ou 27) Arrêt Pont Saint-Michel Quai des Orfèvres (ligne 27)

Station Cité (ligne 4) Station Saint-Michel (ligne 4) Station Châtelet (lignes 1, 4, 7, 11, 14) Station Cluny-La-Sorbonne (ligne 10)

Station Saint-Michel Notre-Dame (lignes B ou C) Station Châtelet-les-halles (ligne A)

Entrée : 5 quai de l'Horloge, 75001 Paris