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Cour d’appel de Toulouse, 20 septembre 2023
Cour d’appel de Toulouse, 20 septembre 2023
October 2, 2023
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La Cour d'appel de Toulouse a confirmé la responsabilité des organisateurs d'une manifestation sportive pour avoir commis une faute de négligence en ne contrôlant pas sérieusement l'identité des joueurs, ce qui a entraîné une blessure grave. Les organisateurs ont été condamnés à indemniser intégralement les préjudices.
